Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT-JACQUES DE SIRAN
CHATEAU SIRAN

Numéro de dépôt :
4407372
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
SAINT-JACQUES DE SIRAN de CHATEAU SIRAN

Présentation de la marque SAINT-JACQUES DE SIRAN

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par CHATEAU SIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-JACQUES DE SIRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est CHATEAU SIRAN domicilié(e) 13 avenue du Comte J.B de Lynch - 33460 - LABARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT-JACQUES DE SIRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-JACQUES DE SIRAN arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

CHATEAU SIRAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT-JACQUES , CHATEAU SIRAN , CHATEAU BELLEGARDE


CHATEAU SIRAN - 13 avenue du Comte J.B de Lynch - 33460 - LABARDE - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.